Save the date ! Fiscalité environementale : les nouveautés du PLF 2018
28/11/2017
Save the date ! Fiscalité environementale : les nouveautés du PLF 2018

Le groupe de réflexion "fiscalité environementale" s'est réuni une nouvelle fois dans les locaux de la FICIME (43-45 rue de Naples 75008 PARIS), le 28 novembre pour un petit-déjeuner autour du thème suivant :

Anticiper les évolutions de la fiscalité environnementale : les nouveautés du projet de loi de finances 2018, la taxe carbone aux frontières, la révision de la directive « énergie »

 

Commissions
  • 28/11/2017
    Save the date ! Fiscalité environementale : les nouveautés du PLF 2018
    Le groupe de réflexion "fiscalité environementale" s'est réuni une nouvelle fois dans les locaux de la FICIME (43-45 rue de... Lire la suite »
  • 12/09/2017
    Commission fiscalité environnementale : premier bilan de la réforme de la TICPE /CSPE
    Matthieu TORET a animé le groupe de réflexion « fiscalité environnementale » pour un petit-déjeuner... Lire la suite »
  • 25/04/2017
    Déjeuner "valeur en douane et mise en oeuvre du CDU"
      Les commissions Actualités Douanières et Actualités Juridiques et contentieux ont lancé conjointement, avec... Lire la suite »
  • 21/06/2016
    Proposition directive "infractions douanières & sanctions" : observations adressées au Parlement européen le 15 mars 2016
    Commission juridique /proposition directive "infractions & sanctions douanières" : observations adressées au Parlement... Lire la suite »
  • 06/11/2014
    Commission « Modernisation du contrôle et contentieux douanier » : proposition ACS sur la modernisation de la procédure devant la CCED
    Proposition ACS adressée à la Direction générale des douanes & droits indirects le 6 novembre 2014 : modernisation de... Lire la suite »