L'Agenda

    SAVE THE DATE : AG le 5 juillet au Polo Club de Paris, à 10h : consultez l'ordre du jour joint !

    L’assemblée générale 2017 du Cercle Collin de Sussy se tiendra le mercredi 5 juillet au Polo Club de Paris de 10h00 à 12h30.

    Conformément à la tradition, elle sera suivie à 13h00 d’un déjeuner à frais partagés, sous la présidence d’honneur du nouveau Directeur Général des Douanes qui sera accompagné de Jean-Michel Thillier et probablement de un ou plusieurs autres sous-directeurs.

    Consultez l'ordre du jour. 

    Etude sur l'automatisation des données des déclarations en douane : participez !

     
    Chers membres,
     
    La société Airbus souhaiterait collecter de manière anonyme des informations sur le niveau d’automatisation (digitalisation) du renseignement des déclarations en douane des sociétés membres de Collin de Sussy. 
     
    Nous vous remercions de compléter ce questionnaire qui doit aider à identifier les données extraites de manière automatique, semi-automatique ou manuelle pour renseigner les déclarations en douane. 
     
    Nous vous invitions à renvoyer ce questionnaire par courriel, au plus tard le 4 juillet, à Marie Lancelot : lancelot@ficime.fr
     
    Nous vous ferons un retour anonyme de vos réponses afin que nous puissiez-vous situer parmi les sociétés membres de Collin de Sussy dans la perspective de la digitalisation de l’activité douanière.
     
    Notions de vocabulaire : 
     
    ·         Automatique : Les données sont renseignées automatiquement depuis une base de données directement dans le logiciel douane créant la déclaration en douane, elle-même transmise automatiquement à DELTA ;
     
    ·         Semi-Automatique : Les données ne sont pas renseignées de manière totalement automatique (par exemple, action manuelle pour transmettre les données de l’ERP vers le logiciel douane type CONEX) ;
     
    ·         Manuelle : Les données sont renseignées manuellement dans le logiciel douane type Conex ou DELTA à l'aide des documents accompagnant les marchandises ;
     
    ·         Autre : Les données sont saisies autrement que automatiquement, semi-automatiquement ou manuellement.
     

     

    Déjeuner "valeur en douane et mise en oeuvre du CDU"

     
    Les commissions Actualités Douanières et Actualités Juridiques et contentieux ont lancé conjointement, avec succès, une nouvelle formule le 25 avril dernier, un déjeuner de travail sur le thème« Valeur en douane et mise en œuvre du CDU »
     
    Consultez les slides préparés par Odile Courjon et Jean-Philippe Lacroix. 
     
     

    ACCISES : consultation de la Commission européenne : vos contributions attendues pour le 15 mars

    Chers Amis, 
     
    Veuillez trouver ci-dessous deux consultations organisées par la Commission européenne sur la révision des directives 2008 /118 / CE et 92 /83 /CE .
     
    Notre association Collin de Sussy entend participer à cette consultation.
     
    En vue de préparer notre participation, auriez-vous l’amabilité de me retourner l’ensemble de vos idées sur le sujet avant le 15 mars prochain
     
    Une réunion se tiendra le mardi 28 mars à la FICIME de 17h30 à 19h30, pour la préparation d'une réponse d'ACS à ces deux consultations.
     
    Pour ceux qui ne pourront se déplacer, il sera possible de se connecter via un numéro de conférence téléphonique qui vous sera communiqué prochainement.
     
     
    Thème : SECTEUR ACCISES (Consultations réglementaires UE)
     
    La commission européenne organise 2 consultations sur des évolutions réglementaires dans le domaine des accises (en anglais uniquement)

    1/ Régime général des accises - adaptation au code des douanes de l'Union
    Consultation du 28/02/2017 ouverte pendant 4 semaines

    Objectif de l’initiative : modifier la directive 2008/118 / CE du Conseil l’aligner sur les nouvelles dispositions du Code des douanes de l’Union (notamment en terme de terminologie) et mettre à jour les références à la législation agricole pour assurer la cohérence entre la réglementation douanière et accises afin d'assurer la sécurité juridique des entreprises


    Accès à la consultation

    2/ Structure des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques
    Consultation du 01/03/2017 ouverte pendant 4 semaines

    Objectif de l'initiative : réviser la directive 92/83/EEC sur la structure des droits d'accises afin de réduire les coûts administratifs pour les entreprises tout en améliorant la perception des recettes et en assurant un niveau plus élevé de protection de la santé humaine.


    Accès à la consultation
     
     
     

    Prochain conseil d'administration le 23 février 2017, à 18h à la FICIME

    L'ordre du jour sera :

    -          Point sur le dernier colloque

    -          Point trésorerie 

    -          Fonctionnement des groupes de travail
     
    -          Retour d’informations sur dossiers techniques : CDU/Définition de l’exportateur, gestion des FormA, gestion de la base « exportateur enregistré »
     
    -          Agenda 2017 et notamment organisation d’un déjeuner-débat
     
    -          Questions diverses
     

    Colloque sur la traçabilité & la conformité douanière des flux internationaux le 4 novembre 2016

    Le dernier colloque a eu pour thème : "Traçabilité & conformité douanière des flux internationaux". Il s'est tenu le 4 novembre au Ministère des Finances, à Bercy. Consultez l'article publié sur le site de l'OMD.

    Avec la participation exceptionnelle de Monsieur Kunio MIKURIYA, Secrétaire général de l'Organisation Mondiale des Douanes, http://www.wcoomd.org/fr/media/newsroom/2016/november/wco-attends-an-international-symposium-on-customs-and-goods-traceability.aspx

    Assemblée Générale

    L'Assemblée Générale de Collin de Sussy s'est tenue le 1er juillet à la maison des Polytechniciens.

    L'AG a été suivie d'un déjeuner sur place avec Mme Hélène Crocquevieille, Directrice Générale des Douanes. 

    XIIème Colloque Collin de Sussy 9 Octobre 2014

    Thème du Colloque: "Entreprises, le dédouanement centralisé est-il pour vous?"
    Lieu: Centre de Conférence Pierre Mendès France au Ministère des Finances 139 rue de Bercy 75012 Paris

    XII th Symposium of Collin de Sussy 9 October 2014

    Symposium content:"Companies, is centralised customs clearance for you?" Place: Centre de Conférence Pierre Mendès France au Ministère des Finances 139 rue de Bercy 75012 Paris

    Agenda 2014

    Le Jeudi 04 Juillet 2013
    AG 04-07-2013 10:00 à 12:00 au Polo Club de Paris

    Le Jeudi 04 Juillet 2013
    Déjeuner avec Mme Hélène CROCQUEVIEILLE EYSSARTIER Au Polo Club de Paris à 12:30


    Le Jeudi 19 Septembre 2013
    Prochain Conseil d'Administration

    Réunion CA 19 Septembre à 18:00 FICIME

    Le Mercredi 23 Octobre 2013
    Commission « Modernisation du contrôle et contentieux douanier »

    A 18h00 au Cabinet de Maître Marc BROCARDI :
    Cabinet ASERNE TAXAND
    32 Rue de Monceau – 75008 PARIS


    Le Mercredi 30 Octobre 2013
    Conseil d'Administration - Préparation Colloque 2014

    18:00 aux locaux de la FICIME

    Le Jeudi 12 Décembre 2013
    Conseil d'Administration - Préparation Déjeuner débat du 19

    18:30 à la FICIME

    Le Jeudi 19 Décembre 2013
    Déjeuner-Débat avec M. Soulard Conseiller à la Cour de Cassation

    Maison des Polytechniciens 12 Rue de Poitiers  75007 Paris

    Le Lundi 13 Janvier 2014
    Point d'actualité 13-01-2014

    La réunion "Points d'actualité" se tiendra le 13 janvier à la Ficime à 17:30

    Le Jeudi 16 Janvier 2014
    Conseil d'Administration

    Le Conseil d'Administration se réunira le 16 janvier à 18:00 à la Ficime

    Le Mardi 28 Janvier 2014
    Fiscalité environnementale 28-01-2014

    La Commission Fiscalité environnementale se réunira le 28 janvier à 17:30 à la Ficime

    Le Mercredi 12 Février 2014
    Contrefaçon 12-02-2014

    La Commission contrefaçon se réunira le 12 février 2014 à 17:30 à la FICIME .

    Le Jeudi 13 Février 2014
    Réunion du CA 18:00 à la Ficime

    Préparation du colloque

    Le Mardi 18 Mars 2014
    GT OEA

    Prochain GT à 17:30 aux locaux de la Ficime

    Le Jeudi 27 Mars 2014
    Conseil d'Administration

    Réunion CA à 18:00 à la FICIME: préparation colloque

    Le Jeudi 09 Octobre 2014
    XIIème Colloque Collin de Sussy 9 Octobre 2014

    Thème du Colloque: "Entreprises, le dédouanement centralisé est-il pour vous?" Lieu: Centre de Conférence Pierre Mendès France au Ministère des Finances 139 rue de Bercy 75012 Paris

    Le Jeudi 09 Octobre 2014
    XII th Symposium of Collin de Sussy 9 October 2014

    Symposium content:"Companies, is centralised customs clearance for you?" Place: Centre de Conférence Pierre Mendès France au Ministère des Finances 139 rue de Bercy 75012 Paris

    Conseil d'Administration

    Réunion CA à 18:00 à la FICIME: préparation colloque

    GT OEA

    Prochain GT à 17:30 aux locaux de la Ficime

    Réunion du CA 18:00 à la Ficime

    Préparation du colloque

    Contrefaçon 12-02-2014

    La Commission contrefaçon se réunira le 12 février 2014 à 17:30 à la FICIME .

    Fiscalité environnementale 28-01-2014

    La Commission Fiscalité environnementale se réunira le 28 janvier à 17:30 à la Ficime

    Conseil d'Administration

    Le Conseil d'Administration se réunira le 16 janvierà 18:00 à la Ficime

    Point d'actualité 13/01/2014

    La réunion "Points d'actualité" se tiendra le 13 janvier à la Ficime à 17:30

    Conseil d'Administration - Préparation Déjeuner débat du 19

    18:30 à la FICIME

    Déjeuner-Débat avec M. Soulard Conseiller à la Cour de Cassation

    Maison des Polytechniciens 12 Rue de Poitiers 75007 Paris

    Conseil d'Administration - Préparation Colloque 2014

    18:00 aux locaux de la FICIME

    Conseil d'Administration - Préparation Colloque 2014

    18:00 aux locaux de la FICIME

    Commission "Modernisation du contrôle et contentieux douanier"

    A 18h00 au Cabinet de Maître Marc BROCARDI

    Cabinet ASERNE TAXAND

    32 Rue de Monceau - 75008 PARIS

    Prochain Conseil d'Administration

    Réunion CA 19 Septembre à 18:00 FICIME

    AG 04-07-2013 10:00 à 12:00 au Polo Club de Paris

    Déjeuner avec Mme Hélène CROCQUEVIEILLE EYSSARTIER Au Polo Club de Paris à 12:30