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20/11/2025

20/11/2025 Colloque "Les enjeux douaniers à l'ère du numérique et de l'immatériel"

XVIIème Colloque du Cercle de réflexion douanière COLLIN DE SUSSY

LES ENJEUX DOUANIERS A L'ERE DU NUMERIQUE ET DE L'IMMATERIEL 

 

20 NOVEMBRE 2025

de 9h00 à 18h00

 

Centre de conférence Pierre Mendes France

Le Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique 

Ministère des Finances et des Comptes publics 

139 rue de Bercy - 75012 PARIS

 

 

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  • 03/07/2025

    03/07/2025 Assemblée générale

    Chers Amis,  L'Assemblée générale aura lieu le 3 juillet 2025 à l'Aéro-Club de France, 6 rue Galilée...
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  • 21/01/2025

    Produits contrôlés et sanctions économiques - Codes additionnels, Codes document, Dispositions particulières : des termes difficiles à appréhender mais un enjeu douanier majeur

    Produits contrôlés et sanctions économiques Codes additionnels, Codes document, Dispositions particulières : des...
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  • 04/10/2024

    04/10/2024 Déjeuner-débat "La recodification du code des douanes: état des lieux et perspectives" (INSCRIPTIONS CLOSES le 30/09/2024)

    Chers Amis, Vous avez jusqu'à la fin de cette semaine pour vous inscrire au déjeuner-débat aura lieu le 4 octobre 2024 à...
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  • 05/07/2024

    05/07/2024 Assemblée générale

    Chers Amis   L'Assemblée générale aura lieu le 5 juillet 2024 à l'Aéro-Club de France, 6 rue...
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  • 05/07/2024

    05/07/2024 Déjeuner-débat "Actualités douanières" (INSCRIPTIONS CLOSES LE 28/06/2024)

    Chers Amis, Le traditionnel déjeuner-débat aura lieu à l'issue de l'Assemblée générale, le 5 juillet 2024...
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  • 16/11/2023

    16/11/2023 Colloque "La nouvelle stratégie européenne en matière de politique douanière" (INSCRIPTIONS CLOSES)

    XVIème Colloque du Cercle de réflexion douanière COLLIN DE SUSSY LA NOUVELLE STRATÉGIE EUROPÉENNE EN...
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  • 23/08/2023

    New publication : a military or a dual use good

    NEW PUBLICATION :    A military or a dual use good Exemptions form the requirement for an export licence or import authorization : one...
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  • 30/06/2023

    30/06/2023 Assemblée générale

    Chers Amis   L'Assemblée générale aura lieu le 30 juin 2023 à l'Aéro-Club de France, 6 rue...
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  • 30/06/2023

    30/06/2023 Déjeuner-débat "Actualités douanières" (COMPLET; AUCUNE NOUVELLE INSCRIPTION N'EST ADMISE DEPUIS LE 26.06.2023)

    Chers Amis, Le traditionnel déjeuner-débat aura lieu à l'issue de l'Assemblée générale, le 30 juin 2023...
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  • 10/05/2023

    Matériel de guerre ou biens à double usage (BDU) : dérogations à l'obligation de licence d'exportation ou autorisation d'importation

    Matériel de guerre ou biens à double usage (BDU) : dérogations à l'obligation de licence d'exportation ou autorisation...
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  • 20/04/2023

    20/04/2023 12h00 Déjeuner-débat « Contrôle des biens à double usage : l’enjeu des incorporels » (ACCES NON MEMBRES SUR INVITATION UNIQUEMENT)

    Le Cercle de réflexion douanière Collin de Sussy vous convie à un déjeuner débat avec la participation de Mme...
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  • 05/07/2022

    Déjeuner-débat "Actualités douanières", 5 juillet 2022 (inscriptions fermées)

    Chers Amis, Le traditionnel déjeuner-débat aura lieu à l'issue de l'Assemblée générale, à...
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  • 14/04/2022

    14/04/2022 Matinée débats "Biens et technologies à double usage" en présentiel (COMPLET)

    A l’occasion de la mise à jour de son guide « Exporter des biens et technologies à double usage »,...
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